Présentation de la marque ARC & TIPS savoir d'où l'on vient
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par monsieur EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARC & TIPS savoir d'où l'on vient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est monsieur EMMANUEL domicilié(e) 267 Rue Centrale - 01700 - BEYNOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque ARC & TIPS savoir d'où l'on vient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC & TIPS savoir d'où l'on vient arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.
Monsieur EMMANUEL, MICHEL PEPIN - 267 Rue Centrale - 01700 - BEYNOST - France
DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; vaisselle (services), à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères ; mugs ; planches à découper pour la cuisine ; vases, bouteilles, carafes, cruches, brocs, cruchons, seaux à glace, seaux à rafraîchir, shakers, flasques de poches, gourdes ; casseroles, marmites poêles, bouilloires et cafetières non électriques ; verrerie, porcelaine et faïence ; coquetiers ; corbeilles à pain ; gants de cuisine, gants de barbecue, maniques ; enseignes en porcelaine ou en verre, plaques émaillées ;
Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; linge de lit, draps, linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de table (non en papier), nappes (non en papier) ; serviettes de toilettes en matières textiles, serviettes de table en matières textiles ;
Vêtements, peignoirs (robes de chambres), gants (habillement), maillots de bain, costumes de bain, chaussures, chapellerie ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles et de récipients pour la cuisine, de vaisselle (services) à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères, de mugs, de planches à découper pour la cuisine, de vases, de bouteilles, de carafes, de cruches, de brocs, de cruchons, de seaux à glace, de seaux à rafraîchir, de shakers, de flasques de poches, de gourdes, de casseroles, de marmites, de poêles, de bouilloires et de cafetières non électriques, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de coquetiers, de corbeilles à pain, de gants de cuisine, de gants de barbecue, de maniques, d’enseignes en porcelaine ou en verre, de plaques émaillées ; services de vente au détail en ligne de textiles et leurs succédanés, de linge de maison, de linge de lit, draps, de linge de bain (à l’exception de l’habillement), de linge de table (non en papier), de nappes (non en papier), de serviettes de toilettes en matières textiles, de serviettes de table en matières textiles ; services de vente au détail en ligne de vêtements, de peignoirs (robes de chambres), de gants (habillement), de maillots de bain, de costumes de bain, de chaussures et de chapeaux.
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